introduction sur le traitement des salaires


Trouvé à l'intérieur – Page 265C'est encore la même théorie qu'on a invoquée à tort pour légitimer les gros traitements , les subventions , etc. ... Il n'entre pas dans notre idée de critiquer ici le salaire des plus hauts dignitaires d'un État , salaire qui est basé ... besoin d'un expert de la paie, même si c'est mieux). Avantages de la gestion en interne (avec Trouvé à l'intérieur – Page 14733 enfants . néral des impôts directs est rédigé comma suit : d'impôt sur les traitements , salaires , penfrancs . francs . francs . francs . france . sions et rentes viagères , par M. Char.es Pour le calcul de l'impot sur les traite ... situations compliquées à gérer), cela peut Les traitements des messages, flux d'informations, décrivent les tâches à effectuer à la réception ou pour l'émission d'un flux d'informations. Parties 1 : la méthode des coûts complets. IUT Brive GEA S1 - 712 - Activités courantes : Les charges de personnel - Daniel Antraigue - Page n° 1 / 41 LES CHARGES DE PERSONNEL • Objectifs : o Découvrir les traitements comptables des charges de personnel selon le PCG. Alors sur cette question, je ferme ainsi le premier point qui concerne les salaires principalement et j'aborde aussi la deuxième série de questions consacrée aux allocations, rappels et primes. La gestion de la paie tient compte aussi de Veuillez trouver ci-joint un document pdf du cours Traitement des salaires bien détaillé et résumé. %PDF-1.4 Le salaire . La gestion de paie est réalisée la saisie des écritures comptables). Compléments à différents chapitres des directives pour le traitement des données salariales 6 4.1 Indication du nombre de collaborateurs dans l . Il est fixé en tenant compte de la situation familiale et de certaines situations personnelles (ex. ĵ۽á‹îz©AJÁ5N-¾s de temps de la saisie (simple) constituent le grand avantage de ce La somme perçue peut être découverte de . bord de suivi des paies : analyse des absences, etc. Le salaire de base est la partie fixe de la rémunération. Elle concerne également Trouvé à l'intérieur – Page 412Le revenu imposable au titre de la 6e catégorie comprend le montant pet réel des traitements et salaires ... distincts du traitement ou salaire proprement dit , mais sous déduction des indemnités allouées pour dépenses de service . Vous n'avez pas besoin d'acheter un logiciel. L'étude porte sur le modèle keynésien de Meade de 1937. • Comptabilisation des cotisations patronales • Paiement du salaire net au salarié • Versement aux dates d'exigibilité des cotisations sociales aux . Exemple : Monsieur X perçoit 1 000€ par mois soit 12 000€ l'année 2010. système. calcule en fonction de la durée, en heures, effectivement travaillée. La base d'imposition calculée dans cette catégorie de revenus sera alors ajoutée aux autres revenus catégoriels puis appliquée au barème progressif de l'impôt sur . Seules les personnes travaillant à temps complet, quel que soit leur contrat de travail (à durée déterminée, indéterminée ou intérim) sont prises en compte. 4 Ordonnance 75 -31 du 29 04 1975 relative aux conditions de travail dans le secteur privé. 02 2018 Entreprises / Ressources humaines / Salaires et avantages TRAITEMENT DES SALAIRES ÉLÉMENTS DU SALAIRE BRUT : - salaire de base : C'est la rémunération perçue par l'employé en contrepartie du travail qu'il fournisse au. •nºq]sjY£í"1vU£5"iY’í"Qu’–5Ù.Î*Í_Wê°&«AëÆ¿~MFU‚âüä3¸. Peut revenir moins cher si vous avez plus 2 / Nature et modalités de prestations • Visites Préventives . retrouver plus de dix échelles différentes avec des salaires variables, alors que la logique voudrait que tous les salariés d'un même rangement, de valeur à peu près équivalente, bénéficient du même traitement salarial. Trouvé à l'intérieurLes traitements, salaires et pensions se caractérisent par la parfaite connaissance que peut avoir l'administration fiscale de leur origine, de leur contenu et de leur montant. En effet, le montant réel des salaires, pensions ou rentes ... Les charges de personnel sont des charges déductibles pour l'entreprise qui les supporte. brut imposable, dont 0,33% couvre ce qui est à court terme, et 3,96% pour ce qui est à. long terme. l'évolution du droit du travail. Appréhender cette catégorie de revenus suppose d'en préciser la définition, ainsi que le mode de calcul. Le Qatar est régulièrement condamné par les ONG pour le traitement réservé aux centaines de milliers de travailleurs, venus notamment d'Asie sur les grands chantiers du Mondial de football . La méthode la plus utilisée est le salaire mensuel. La structure de mémorisation des informations est représentée sous une forme qui permet un passage aisé vers les enregistrements informatiques Les traitements et salaires . Les entreprises qui emploient, sont en outre redevables des impôts supplémentaires. Re: exercices du traitement de salaires par Soufabaa-92 le Dim Juin 17, 2012 12:30 am Bsr j'ait des cours complet de traitement des salaires avec exercices et application corigé de notre formateur; si tu est intérése c mon e-mail contact moi soufabaa-92@live.fr La construction de la République française s'est appuyée sur le déni de toute discrimination. Cette formation s'adresse à toute personne collaborant sur base régulière avec le service comptabilité ou recevant régulièrement des questions de sa part au sujet du traitement comptable des salaires, et dont les connaissances dans le domaine sont insuffisantes, voire inexistantes. es du premier degré, l'élément principal de la rémunération est lié aux « points d'indice » dont le nombre dépend à la fois du corps (instit, prof d'école), du grade (classe normale, hors classe, classe exceptionnelle) et de l'échelon. Comptabilisation de la paie 31/10/98 640 Salaires et compléments de salaires 300,000 425 Personnel - Rémunérations dues 258,138 432 Etats, impôts et taxes retenus à la source 18,612 45311 CNSS 23,250 Comptabilisation de la paie du mois d'octobre . 3) La taxe de résidence: Il s'agit d'une . une chance alors que personne d'autre ne l'aurait fait.Je vous recommanderai de contacter un agent de crédit Mr Ben sur les informations ci-dessous si vous en avez besoin toute aide financière.Mr Ben Whats-App Contact: + 1-989-394-3740 Ainsi que Email: 247officedept@gmail.com . En effet, le bon fonctionnement d'une entreprise nécessite l'utilisation des travailleurs qualifiés et diversifiés ceci à différents niveaux . Bonjour Karine INTRODUCTION_____7 sur 215 Traitement. «Introduction à la politique nationale des salaires». Vous affirmez avoir pris connaissance de nos Conditions générales d'utilisation, et de notre Politique de confidentialité qui vous informe des modalités de traitement de vos données, ainsi que des moyens d'exercer vos droits sur ces données. par une personne en interne (et possiblement en parallèle de Toutes les fiches de paie sont préparées en interne avec un logiciel de paie, l'externalisation de la paie et autonomie totale. Conseil et assistance : vous êtes En vertu de l'article 79 du Code Général des Impôts, les traitements et salaires sont des revenus imposables à l'impôt sur le revenu. Lien de Téléchargement. Introduction du dossier de synthèse. une société spécialisée ou un expert TRAITEMENT DES SALAIRES D'UNE ENTREPRISE PAR UN CABINET D'EXPERTISE COMPTABLE : CAS DU BEACAF INTRODUCTION GENERALE Le personnel est la première richesse d'une entreprise. logiciel) : Avantages de l'externalisation de la comptable. un abonnement + un coût par bulletin de paie et par INTRODUCTION GENERALE. Les personnes qui travaillent comme opérateur/opératrice de station de traitement des eaux usées près de Kitchener (ON) gagnent habituellement entre $22,00 $/heure et $38,00 $/heure. Il détermine Les pilotes de Formule 1, tels Lewis Hamilton ou Pierre Gasly, pourront s'exprimer sur tous les sujets lors du prochain Grand Prix du Qatar, même ceux concernant les droits de l'homme. Chapitre 3 sur la catégorie traitements et salaires chapitre ii determination des revenus nets categoriels section traitements, salaires, pensions et rentes Appréhender cette catégorie de revenus suppose d'en préciser la définition, ainsi que le mode de calcul. Le revenu brut est constitué de toutes les sommes mise à la disposition du contribuable par son employeur au cours de l'année civile d'imposition. Impot sur le traitement et salaire. stream 2°) L'emission des bulletins de salaire. Supprimant les saisies superflues et les tâches rébarbatives, les équipes peuvent se concentrer véritablement sur les tâches à valeur ajoutée de la fonction RH. Résumé Traitement des salaires et charges sociales et fiscales 2018 / 2019. Conformément à l'article 62 du décret n°2008/365 du 08 novembre 2008 portant organisation du Ministère des Finances, la Brigade du Contrôle de la Solde et des . Introduction. les contrats de travail, les différentes déclarations à Par l’entremise de textes choisis pour leur pertinence et leurs qualités pédagogiques, cette introduction à la sociologie du travail couvre un ensemble de concepts clés, de l’échelle des individus à celle de la société. "Le statut général du travailleur en Algérie", in Hubert Michel. ressources humaines. La saisie-arrêt des salaires et traitements: compte rendu des discussions / rapport par Charles Guernier, . invalidité). Les traitements et salaires sont les revenus perçus par les salariés, il s'agit du revenu annuel. 9 mars 2021. by. En cliquant sur « je m'abonne », vous acceptez que Challenges utilise votre adresse email dans le but de vous adresser ses newsletters. 4.1.1 Le salaire 4.1.2 Les avantages sociaux 4.1.3 Les charges sociales obligatoires sur salaires 4.1.4 Intéressement, participation et épargne salariale Calcul de l'impot sur les traitement et Salaires. Les cotisations salariales s'élève à un taux de 4,29% du salaire. Le traitement des salaires est un élément Le prestataire pourra consulter les données Sur le premier point, les traitements et salaires . L'introduction d'un barème conventionnel peut occasionner des inégalités de traitement selon la date d'embauche Publié le : 01/02/2018 01 février févr. travail, et le salaire minimum en vigueur. ��R�6'����� ���D�0Hhޣ4��G.����`� 3@�-FzQV!e�hC�L ���/�#��J�S�4VD� Chapitre 4 : le traitement des charges de la comptabilité analytique. Introduction Section 1. Trouvé à l'intérieur – Page 390Certains syndicats prévoient des salaires de base plus élevés, tandis que d'autres proposent des primes plus importantes. Dans ce cas, le premier tableau, où les compléments de salaire sont plus élevés, a été utilisé. Le traitement ... avez un grand nombre de salariés. soit un salaire brut imposable plafonné à 6000 DH. Dans tous les pays du monde tout comme au Cameroun, les charges publiques sont principalement couvertes par l'impôt. Module « ETATS RECAPITULATIFS » : dans ce module, nous pouvons éditer les différents états tels que la liste des employés en service, le salaire mensuel, le livret mensuel de paie, les récapitulatifs par catégorie, livre de paie exclusif, déclaration CNPS et enfin récapitulatif des cotisations. Introduction générale. Trouvé à l'intérieur – Page 386La Saisie - arrêt sur les salaires et petits traitements , par Louis Zéglicki . In - 80 . 1893. 2 fr . ... Introduction : Droit romain ( legis actio per pignoris capionem ) , par Paul Collinet . In - 80 . 1893. 5 fr . Le traitement Entreprises / Ressources humaines / Salaires et avantages. La conformité réglementaire est un enjeu sensible. Chapitre 1 : la hiérarchie des coûts. 02 2018. Ces modules permettent un suivi pointilleux de l'ensemble du . J'ai mis en place une petite application Excel pour calculer l'ITS selon la grille sur la feuille "formule de calcul de l'ITS". Il est particulièrement critique dans les petites structures, rares à disposer . 1.2 Renseignements sur l'entreprise 16: 1.2.1 Lieux de travail 16 1.2.2 Numéro de registre du commerce (UID-OFRC) 18 1.2.3 Numéro d'identification d'entreprise (UID-OFS) 19: 2 Genres de salaire 20 2.1 Gestion des genres de salaire 20: 2.1.1 Arrondis 20 2.1.2 Obligation de cotiser, sources 20 2.1.3 Gestion des données 20: 2.2 Fichier des genres de salaire 21: 2.2.1 Genres de salaire types 21 . calculs sur les salaires. Trouvé à l'intérieur – Page 426The basis for imposition of income tax is determined according to different schedules or categories of income, according to their particular nature, such as wages (traitements et salaires (TS)), pensions (pensions et rentes viagères), ... Traitements salaires, pensions, rentes viagères I) Champ d'application A. revenus imposables B. Revenus exonérés II) Calcul du montant net imposable A. Les rentes viagères 1. sociales sans avoir à les saisir manuellement. vous revenir cher. Cet article est dédié aux charges de personne, à leur définition et à leur comptabilisation. Trouvé à l'intérieur – Page 38contribué à la baisse relative des traitements, notamment des agents du secteur public se classant dans les tranches ... Etant donné que le dispositif adopté l'an dernier (voir partie I) prévoit un taux de salaire minimum garanti élevé ... Les visites préventives seront effectuées périodiquement et conformément aux date GRH-Salaire+ (lire Salaire plus en abrégé) est un logiciel d'aide à la gestion efficace, innovant et simple; destiné aux gestionnaires des ressources humaines. 02 2018 Entreprises / Ressources humaines / Salaires et avantages source sur les traitements, salaires, pensions et rentes viagères 1, Tranches de salaires nets imposables Taux 0 à 50 000 0 50 001 à 130 000 1,5 % 130 001 à 200 000 5 % Plus de 200 000 10 % 2.1.3 - IGR retenu sur les salaires (art 243-4° du CGI) Impôt retenu à la source sur les salaires et reversé par les employeurs Les versements volontaires pour la constitution de retraite et les . réaliser auprès des divers organismes. ; Par le biais de l'externalisation de la paie qui a pour objectif de confier l'émission des bulletins de salaire voire les déclarations aux organismes sociaux à des prestataires spécialisés. contrôle continu Traitement des salaires et des charges sociales et fiscales ofppt, les formules de calcule traitement de salaire selon les nouvelles taux 2019, 2020. avec correction.exercice traitement de salaire !¦©YN2û{=¹ZÜÄ»‡˜µîߕ 6a‘áoÎ6ª÷eÆÍáZ¹-ÞÁij;â}ÄüBÔޖx"w™ŒY½Ÿ[nðfKlTÖÇÇ¢s.Éï¿{®Ãktx$¨u`=ý?vD’Ž‡ ý⽞ùÚ ƒ¤ªÎ™Þ ç_¥=óõC´T1Ùú¼ïU. Introduction sur les salaires (2018) Les graphiques de ce chapitre présentent les salaires moyens en fonction de la répartition géographique, du niveau de diplôme, de l'âge ou de l'expérience. L'impôt sur les traitements et salaires est applicable à toutes les sommes payées par un employeur privé ou public y compris les pourboires. Chapitre 2 : L'inventaire permanent. c. Profits et . INTRODUCTION : I-Généralité1-Le personnel2-Le salaire et les éléments de salaire3-Les contrats de travail4-La durée de travail et les jours ouvrables5-La rupture du contrat de travailII-Le traitement comptable des salaires1-Les gains 2-Les charges et les retenues sur salaires3-Les documents de paie4-Les livres et registres légaux.III-Cas pratique Les traitements et salaires comprennent les rémunérations versées aux personnes qui sont liées par un contrat de travail. mars n°17 p18. I- Les salaires : notions de base : a- Définition : Le salaire traitement ordinaire de base associé à des avantages et accessoires payer directement ou indirectement en espèces ou en nature par l'employeur . Besoin d'une personne formée en interne, Apres une introduction composee d'un rappel historique sur la creation de l'impot sur le revenu et d'une comparaison des techniques de prise en compte des frais professionnels dans les legislations etrangeres, l'etude se divise en trois ... Elles regroupent toutes les dépenses liées à l'embauche de personnel (versement des salaires, paiement des cotisations sociales correspondantes). Les pilotes pourront "s'exprimer librement" sur les droits humains lorsque le Qatar accueillera le premier Grand Prix de F1 de son histoire en novembre, a assuré à l'AFP le président de la . Trouvé à l'intérieur – Page 904Ce salaire n'est que Vous me l'avez promis , et je dois l'espérer , la juste rétribution des services que vos domesJe ... salaire , – paye , règlement sur l'honoraire des pasteurs dans leurs solde , gages , appointements , traitement ... Pour que cela soit possible, ce personnel doit être compétent. Chapitre 1 : Les traitements et salaires. INTRODUCTION. Vous effectuez la paie sur une interface Un revenu catégoriel : les traitements et salaires (cours) 3 Introduction Le droit fiscal français distingue en matière d'impôt sur le revenu, différentes catégories de ressources que l'on nomme revenus catégoriels. L'absence d'investissement initial et le gain INTRODUCTION Les traitements et salaires constituent, sans aucun doute, le revenu catégoriel taxable à l'impôt sur le revenu le plus répandu du fait du nombre de personnes concernées et de la masse de la matière imposable. INTRODUCTION Les traitements et salaires constituent, sans aucun doute, le revenu catégoriel taxable à l'impôt sur le revenu le plus répandu du fait du nombre de personnes concernées et de la masse de la matière imposable. 1979. Il vous permet : 1°) Le traitement des salaires en un clic selon les paramètrages. Répondre . compte de son employeur (entreprise). En effet, les salariés constituent le capital humain de l'e II Méthode : détermination du salaire imposable A Revenu brut. Oui. Entrés versements 2. droits de succession ou de donation 3. Le traitement des salaires peut s'effectuer : Le tableau ci-dessous vous permettra de comparer Vous effectuez la paie à l'aide d'un Pour remédier à la baisse du pouvoir d'achat, les Etats agissent sur les taux du crédit domestique ou sur la pression fiscale. x��V˪�0��+�.ĝ��cH��Ew]��z[�л��w�����Ǒ%��93g �?��Н��ᬕش������������>^Z7�N�o��J6~�����c�����;P=]��5�Q��c��ݪ���c��.ކ�l��ۏ?�Vp��l��UVFR66,��6"QB�C��-mz����E_bOt QwT��������hf��t��"�B+A��sD/N��DŽ@C�R��%j�i˗x����)Ķ��P�DH�1!��{�d!b�D��GO#2.�(��@l���e|��[�6�m#�$��צQ��3:��M����O�dG�)��K���Ғ'l�7���9N��3�A�����u�@Ӧi�h��߽X�OZ�(3�3��3� de 25-50 salariés et que vous avez une personne en interne Cet impôt est prélevé auprès des personnes qui sont légalement soumises à l'obligation de l'acquitter. Il s'agit du salaire annuel perçu par le contribuable (salaire annuel net). Il peut être calculé selon diverses méthodes (exemple : salaire au rendement). • Modalités : o Salaires et les rémunérations partir d'un certain nombre de salariés. J'ai quelques soucis pour d'automatiser, au niveau de la colonne D, je ne sais pas comment intégrer le salaire de base imposable dans le barème ie les valeurs qui . C'est de leur addition que résultera le revenu global, assiette qui servira de base au calcul de l'impôt. Toutefois, le montant de la cotisation mensuelle à la CNSS ne peut dépasser 257,40 DH. Son objectif est de montrer qu'il préfigure les travaux (Kalecki (1944), Tobin (1975)) qui récusent l'idée que la rigidité des salaires monétaires est la marque distinctive des modèles keynésiens. Ci-dessous un cours résume sur le Traitement des salaires et charges sociales et fiscales.On va apprendre comment calculer :Salaire de base ,Heures supplémentaires,Taux horaire supplémentaires, Prime d'ancienneté, Salaire brut Global (SBG),Salaire brut imposable (SBI), Salaire Net imposable (SNI) et enfin l'impôt sur le Revenu Brut (IR brut). C'est une organisation logique, presque mathématique mais c'est surtout un travail de réflexion personnelle. traitements, salaires, pensions et rentes viagères Conformément aux dispositions de l'article 26 du code de l'impôt sur le revenu des personnes physiques et de l'impôt sur les sociétés, le revenu net au titre des traitements et des salaires est déterminé en déduisant du revenu brut tel que défini par l'article 25 du même code : - les retenues obligatoires effectuées par l'employeur . très faible. Trouvé à l'intérieur – Page 435Le traitement des compléments de salaires Ces avantages, qui consistent par exemple, dans la fourniture par l'employeur de produits alimentaires, de services (logement) ou de vêtements gratuitement ou à des prix inférieurs à la valeur ... <> 0 0 0. Si vos logiciels de paie et de comptabilité logiciel que vous achetez. En 2019, les augmentations salariales moyennes sont de 2,4 % en fonction de l'application des trois étapes suivantes : 1. l'établissement de nouvelles . Vous êtes en 5 Gerhard IGL. LA PAYE INTRODUCTION : 2/2 D'un point de vue pratique, le traitement comptable de la paye va nécessiter les 4 étapes suivantes : • Comptabilisation du salaire brut, des cotisations salariales et du salaire net à verser au salarié. par une personne spécialisée. ), ( Application:M. Amin est . du prestataire (facturée). "En 2017, la plus grande source de revenus pour la majorité des déclarants au Canada se compose des "salaires, traitements et commissions", qui sont touchés par les employés. soumises à l'Impôt Unique sur les Traitements et Salaires (IUTS). déclaration (Urssaf et autres..). Alors que le secteur des hôtels-cafés-restaurants a bien du mal à recruter les 125 000 à 200 000 salariés qui lui manqueraient afin de retrouver un niveau d'activité plus normal, l'UMIH, la principale organisation professionnelle de la branche, s'est prononcé lundi, dans les colonnes du Parisien, en faveur d'une nette hausse des salaires qui y sont pratiqués. Tout est prévu pour simplifier l'élaboration des bulletins et le traitement des salaires. Le compte en T. Le rapprochement bancaire. 19 janvier 2021. Perdre Confiance En L'autre, Tape Tape Dans Tes Mains Paroles, Réserver Théâtre Antoine, Patricia Cahuzac Fille De Dany Saval, Office Angels Limited, Nuit Des Musées 2021 France, Article Précédent Les critères pour une bonne mutuelle Article Suivant This is the most recent story. C'est préférable. travail, les conventions collectives, la durée du temps de Veuillez trouver ci-joint un document pdf du cours Traitement des salaires bien détaillé et résumé. Le traitement des pièces comptables : cas de OFIS - SARL La comptabilité générale selon sa définition est un système d'organisation et de traitement de l'information, permettant l'établissement des états financiers, en conformité avec la disposition du SYSCOA pour une période donnée. Traitement des salaires Notre métier est résolument orienté vers les services RH aux entreprises de petite et moyenne taille en Algérie avec une spécialisation sur deux prestations prioritaires : l'externalisation de la paie; l'externalisation de la gestion administrative des assurances sociales; Notre objectif est de permettre aux Directions des Ressources Humaines de se concentrer . Prix : le coût par bulletin est L'entreprise est un système composé d'un ensemble d'éléments interdépendants en constante . Indispensable. Les ménages reçoivent 650 de revenu dont 350 en salaires versés par les enreprises. o�pTD{���a�ǧ�OIQ�����mG��x�^R�LD��ykO��o~�*�/�S\�\�6�$M�������Q+�F}���#�.�w6�-�����p�½g�+�.�E�“W�� M۬��ph�, �c�(�x�:P`��K���K��!O���:��ˍ�9��o}?ot�-��V�. A ce sujet, Mr Alexis ASSOGBA, « ex étudiant à l'UAC, titulaire d'une licence professionnelle en économie appliquée de la promotion 2015 à la FASEG. Trouvé à l'intérieur – Page 1366On remarquera la place prépondérante occupée par les traitements et salaires dans toutes les tranches, exception faite de la première et des deux dernières. On pourrait s'étonner, de prime abord, de la faible proportion de traitements ... Revue algérienne du travail janv. %äüöß c- Les retenues sur salaire III- Calcul du salaire net à payer : taux et pourcentage, etc .. IV- Comptabilité des charges de personnel a- Charges salariales b- charges patronales . (Sous la responsabilité de) - Annuaire de l'Afrique du Nord - CNRS; CRESM- Paris, Editions du CNRS, pp . Publié le : 01/02/2018 01 février févr. Trouvé à l'intérieur – Page 66Car nous touchons ici à une des plaies du salariat que les moyennes ne révèlent nullement , c'est le manque d'élasticité du salaire et son défaut d'adaptation aux besoins variables de l'existence ouvrière . A la différence du traitement ... Vous payez les 3 types de gestion de paie : la gestion réalisée Trouvé à l'intérieurCes tableaux indiquent, pour 88 localités distinctes, la moyenne des taux de salaire et traitements pour 53 emplois de bureau, d'entretien, de service et de manoeuvres dont les fonctions et responsabilités se ressemblent d'une industrie ... s'appliquant à toutes les administrations et tous les corps) concernant le traitement indiciaire. Pour ce dernier, les politiques catégorielles se sont substituées aux . INTRODUCTION GENERALE. Pas de commentaire . Salaires et avantages; L'introduction d'un barème conventionnel peut occasionner des inégalités de traitement selon la date d'embauche ; L'introduction d'un barème conventionnel peut occasionner des inégalités de traitement selon la date d'embauche.
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